M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Defense, police et amelioration des interets cynegetiques et agricoles sur le territoire constituant les chasses communes de courson-monteloup et fontenay-sud.
@
Commune & Contact
Commune
FONTENAY-LES-BRIIS (91640)#
Identifiants
Identifiant
913S0913010094
Copié !
Historique
0913010094
Copié !
RNA
W913013057
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 913S
Observation : W913013057
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.