Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
Promotion des solutions normalisees d'echanges de donnees s'appuyant sur les nouvelles technologies de l'information et de communication
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 913S0913006040
L'identifiant historique de l'association : 0913006040
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W913006410
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 913S
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Active (A)
Site web déclaré au registre : Aucun