Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
La reglementation, l'exploitation de la chasse, la repression du braconnage et la protection des recoltes sur le territoire de la commune de saulx les chartreux
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 913S0913000283
L'identifiant historique de l'association : 0913000283
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W913006071
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 913S
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W913006071
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun