Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
LOCATION DU DROIT DE CHASSE SUR LES PROPRIETAIRES DE TERRAIN SITUE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 911S0911001616
L'identifiant historique de l'association : 0911001616
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W911002287
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 911S
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W911002287
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun