Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
LA JOUISSANCE L'ORGANISATION ET L'EXERCICE EN COMMUN DE TOUS LES DROITS DE CHASSE APPARTENANT AUX MEMBRES DE L'ASSOCIATION AINSI QUE TOUS CEUX QUI POURRAIENT DANS L'AVENIR ETRE ACQUIS PAR LA DITE ASSOCIATION EN VERTU DES PRESENTES.
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 911S0911001506
L'identifiant historique de l'association : 0911001506
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W911001694
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 911S
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W911001694
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun