Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
Recherche les meilleures solutions techniques et financières pour réaliser les raccordements de chacun des adhérents-usagers au réseau d'assainissement des eaux usées mis en service par la comune de Molesmes. La maîtrise d'ouvrage mandatée des travaux de raccordement commandés par les adhérents-usagers. L'intégration du projet dans l'environnement.
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
Environnement, cadre de vie - Les associations de ce domaine dans le département
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 891P0891011466
L'identifiant historique de l'association : 0891011466
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W891009575
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 891P
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W891009575
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun