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DE CHASSE DES COMMUNAUX DE BAZARNES

Activité

Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement

Projet porté

Gérer la chasse dans les bois loués par la commune, et ce en respect du cahier des clauses générales de location de la chasse en forêt communale. Dans ce territoire d'une superficie de 179 ha 39 a 15 ca, les actionnaires admis, devront : entretenir une réserve, réguler les prédateurs, ne pas admettre le braconnage, repeupler, définir pour campagne, les journées de chasse.

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

Adresse

BAZARNES (89460)

Historique

Les évènements marquants de l'association :

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro d'identifiant

Identifiant de l'association : 891P0891011232

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0891011232

Nouvel identifiant

Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W891009356

Nouvel enregistrement

Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 891P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du registre : W891009356

Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)

Site web déclaré au registre : Aucun