COMITE DE SURVEILLANCE DES RIVES DE L'YONNE

Activité

Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement

Projet porté

Surveiller les phenomenes propres aux variations du cours de l'yonne. signaler aux autorites competentes l'etat des rives. se tenir au courant des risques d'inondation et d'en prevenir les riverains. prendre tuote initiative pour communiquer avec...

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

Adresse

CEZY (89410)

Historique

Les évènements marquants de l'association :

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro d'identifiant

Identifiant de l'association : 891P0891010475

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0891010475

Nouvel identifiant

Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W891010917

Nouvel enregistrement

Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 891P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du registre : Aucune

Position (Active, Dissoute, Reportée) : Active (A)

Site web déclaré au registre : Aucun