Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
Assurer sur délégation de l'OPCAREG.-Bourgogne les missions définies par les modalités d'application de l'accord national interprofessionnel du 17 novembre 1994, ainsi que les missions déléguées par un OPCA national.
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans les thèmes :
conduite d'activités économiques - Les associations de ce domaine dans le département
éducation formation - Les associations de ce domaine dans le département
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 891P0891009800
L'identifiant historique de l'association : 0891009800
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W891000006
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 891P
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Active (A)
Site web déclaré au registre : Aucun