M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Entretenir et surveiller l'etat des chemins d'exploitation issus du remembrement rural et destines a l'utilisation agricole, sur le territoire de la commune de druyes.
Domaines
- Environnement, cadre de vie — YONNE
@
Commune & Contact
Commune
DRUYES-LES-BELLES-FONTAINES (89560)#
Identifiants
Identifiant
891P0891009618
Copié !
Historique
0891009618
Copié !
RNA
W891009902
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 891P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.