M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Proceder aux etudes et concertations necessaires a l'elaboration d'un programme detaille de charte intercommunale et a l'applica- tion de ce programme.
@
Commune & Contact
Commune
VINCELLES (89290)#
Identifiants
Identifiant
891P0891008110
Copié !
Historique
0891008110
Copié !
RNA
W891010517
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 891P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.