M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Permettre de reglementer la chasse et de favoriszer le repeuple- ment sur le territoire de la commune.
@
Commune & Contact
Commune
BASSOU (89400)#
Identifiants
Identifiant
891P0891005934
Copié !
Historique
0891005934
Copié !
RNA
W891004838
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 891P
Observation : W891004838
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.