Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
GROUPEMENT DE PARCELLES EN VUE SOIT D'EN CONFERER L'USAGE A UN TIERS NOTAMMENT PAR BAIL A CONSTRUCTION SOIT D'EN FAIRE APPORT OU D'EN FAIRE LA VANTE A UN CONSTRUCTEUR -- LA CONSTRUCTION L'ENTRETIEN ET LA GESTION D'OUVRAGES D'INTERET COLLECTIF - LA CESSION EVENTUELLE DE TOUT OU PARTIE DES BIENS DE L'ASSOCIATION A UNE PERSONNE MORALE DE DROIT PUBLIC
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 872P0872010617
L'identifiant historique de l'association : 0872010617
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W872015726
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 872P
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W872015726
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun