Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
INFORMATION DEFENSE DES RIVERAINS ET USAGERS DU LITTORAL DE LA COMMUNE DE FROMENTINE LA BARRE DE MONTS. ENGAGER TOUTE ACTION JURIDIQUE DANS LE RESPECT DE TOUT PROJET.
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 853S0853004861
L'identifiant historique de l'association : 0853004861
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W853003398
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 853S
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W853003398
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun