M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
ANIMATION DU LOTISSEMENT 'LES GRILLONS' AINSI QUE LA PRISE EN CHARGE DE L'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ET TOUTES AUTRES CHARGES INCOMBANT A LA COPROPRIETE
@
Commune & Contact
Commune
CHALLANS (85300)#
Identifiants
Identifiant
853S0853003956
Copié !
Historique
0853003956
Copié !
RNA
W853009511
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 853S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.