APEL DE L'ENSEMBLE SCOLAIRE SAINT JOSEPH NOTRE DAME DE FONTENAY LE COMTE.

Active Transférée RNA
Fiche RNA
M

Mission

Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.

FAVORISER ET GARANTIR LE LIBRE CHOIX DE L'ECOLE, CONFORMEMENT AU DROIT NATUREL DES PARENTS A L'EDUCATION DE LEURS ENFANTS, SELON LEUR CONSCIENCE - REUNIR TOUTE PERSONNE INVESTIE DE L'AUTORITE PARENTALE A L'EGARD DES ENFANTS SCOLARISES DANS L'ETABLISS

@

Commune & Contact

Commune

FONTENAY-LE-COMTE (85200)

Associations de Fontenay-le-Comte

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Identifiants

Identifiant
851S0851001246
Copié !
Historique
0851001246
Copié !
RNA
W851002329
Copié !
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 851S

Observation : W851002329

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.