M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
MISE A DISPOSITION DE SES MEMBRES DES SALARIES LIES A L ASSOCIATION PAR UN CONTRAT DE TRAVAIL CONFORMEMENT AUX ARTICLES L 127 1 ET SUIVANTS DU CODE
@
Commune & Contact
Commune
CHATEAUNEUF DU PAPE (84230)#
Identifiants
Identifiant
842P0842213393
Copié !
Historique
842213393
Copié !
RNA
W842011562
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 842P
Observation : W842011562
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.