Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
mettre à la disposition de ses membres un ou plusieurs salariés liés au groupement par un contrat de travail dans les conditions prévues par les dispositions de la loi du 25 juillet 1985 modifiée.
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 841S0841005528
L'identifiant historique de l'association : 0841005528
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W841002556
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 841S
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W841002556
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun