M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
mettre à la disposition de ses membres un ou plusieurs salariés liés au groupement par un contrat de travail dans les conditions prévues par les dispositions de la loi du 25 juillet 1985 modifiée.
@
Commune & Contact
Commune
APT (84400)#
Identifiants
Identifiant
841S0841005528
Copié !
Historique
0841005528
Copié !
RNA
W841002556
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 841S
Observation : W841002556
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.