ASSOCIATION POUR L'IRRIGATION, QUARTIER VALDARAY, ET L'UTILISATION EN COMMUN D'UNE DESSERTE AVEC COMPTEUR DE 75 M3/HEURE (PRISE N°55 DU CANAL DE PROVENCE)

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O

Domaines

• amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux — VAR

Commune

Associations de Le Castellet

Chronologie

• 15/01/1997 - Publication JO
• 25/02/2022 - Mise à jour