ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DES DEUX RIVIERES

Active Transférée RNA
Fiche RNA
M

Mission

Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.

Elle a pour but dans le cadre de la loi du 10 juillet 1964 susvisee de favoriser sur son territoire dans le respect des proprietes et des recoltes le developpement du gibier et la destruction des animaux nuisibles la repression du braconnage l educat

@

Commune & Contact

Commune

CAUSSADE (82300)

Associations de Caussade

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Identifiants

Identifiant
822P0822008328
Copié !
Historique
0822008328
Copié !
RNA
W822008833
Copié !
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 822P

Observation : W822008833

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.