M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Utilisation de l'eau distribuee par le syndicat intercommunal pourl'irrigation de la vallee du tarn, pour l'arrosage des jardins.
@
Commune & Contact
Commune
CORBARIEU (82370)#
Identifiants
Identifiant
822P0822003637
Copié !
Historique
0822003637
Copié !
RNA
W822010073
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 822P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.