Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
EN VERTU DE LA DECLARATION DES DROITS DE L HOMME, DE LA CONSTITU-TION DE 1958 ET DE LA LOI D ORIENTATION DES PERSONNES HANDICAPEESDU 30 JUIN 1975, LE BUT DE L ASSOCIATION EST DE FAIRE RESPECTERL OBLIGATION SCOLAIRE POUR LES ENFANTS HANDICAPES ET DE PROMOU
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 812S205728
L'identifiant du siège de l'association auprès de l'INSEE et du Registre du Commerce et des Sociétés : 0
Le numéro SIRET correspond à l'identifiant de l'établissement siège.
L'identifiant historique de l'association : 205728
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W812005360
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 812S
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W812005360
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : www