Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
Mise à disposition de ses membres d'un ou plusieurs salariés liés à ce Groupement par un contrat de travail
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 811P8415
L'identifiant du siège de l'association auprès de l'INSEE et du Registre du Commerce et des Sociétés : 0
Le numéro SIRET correspond à l'identifiant de l'établissement siège.
L'identifiant historique de l'association : 8415
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W811006017
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 811P
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W811006017
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : www