ASSOCIATION DES MAGISTRATS, MAGISTRATS HONORAIRES ANCIENS MAGISTRATS DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI

Activité

Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement

Projet porté

DEVELOPPER ET ENTRETENIR LES RELATIONS CORDIALES ENTRE LES MAGISTRATS ADHERENTS,ETUDIER TOUTES LES QUESTIONS INTERESSANTS LA JURIDICTION CONSULAIRE, FACILITER LE RECRUTEMENT DES JUGES CONSULAIRES

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

Adresse

Albi (81000)

Site Web

www

Historique

Les évènements marquants de l'association :

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro d'identifiant

Identifiant de l'association : 811P5174

SIRET

L'identifiant du siège de l'association auprès de l'INSEE et du Registre du Commerce et des Sociétés : 0

Le numéro SIRET correspond à l'identifiant de l'établissement siège.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 5174

Nouvel identifiant

Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W811010211

Nouvel enregistrement

Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 811P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du registre : W811010211

Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)

Site web déclaré au registre : www