M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Mise en commun du droit de chasse leur appartenant sur diverses terres dont ils sont proprietaires ou locataires, situees a nesle, herly, manicourt, curchy et mesnil st nicaise.
@
Commune & Contact
Commune
NESLE (80190)#
Identifiants
Identifiant
804S0804000061
Copié !
Historique
0804000061
Copié !
RNA
W804003124
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 804S
Observation : W804003124
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.