M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
La jouissance de la chasse sur les propriétés appartenant à ses membres et sur celles dont le droit de chasse pourra leur être concédé à titre gratuit ou onéreux, la répression du braconnage, la défense des intérêts des chasseurs sociétaires.
@
Commune & Contact
Commune
REMAUGIES (80500)#
Identifiants
Identifiant
803S0803001633
Copié !
Historique
0803001633
Copié !
RNA
W803000864
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 803S
Observation : W803000864
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.