Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
REALISER LE TRANSFERT DE PROPRIETE A LA COMMUNE DE LONGUEAU DE L IMPASSE ANNE MARIE CAPRON SITUEE A LONGUEAU ACTUELLEMENT EN VOIE PRIVEE SUITE A LA CONSTRUCTION DE PAVILLONS INDIVIDUELS EN LOTISSEMENT
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 802P0802017712
L'identifiant historique de l'association : 0802017712
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W802012571
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 802P
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W802012571
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun