M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Mise en commun et exercice réglementé du droit de chasse à l'exception des près et jardins attenants à leurs habitations
@
Commune & Contact
Commune
BARLY (80600)#
Identifiants
Identifiant
802P0802007449
Copié !
Historique
0802007449
Copié !
RNA
W802009837
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 802P
Observation : W802009837
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.