Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
Etude en commun des divers problemes administratifs financiers ou autres interessant la vie des communes et cantons et en particulier des communes rurales
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 802P0802006788
L'identifiant historique de l'association : 0802006788
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W802011091
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 802P
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W802011091
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun