M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Association fonciere ayant pour but de grouper les proprietaires fonciers de la commune les habitants et les etrangers detenteurs de droit de chasse acquittant une taxe fonciere admis dans la societe en vue du developpement du gibier
@
Commune & Contact
Commune
DURY (80480)#
Identifiants
Identifiant
802P0802006313
Copié !
Historique
0802006313
Copié !
RNA
W802011764
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 802P
Observation : W802011764
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.