M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Détenir et gérer les droits de pêche sur les domaines public et prive de l'Etat, des collectivités locales, des propriétaires, ses propres propriétés...
@
Commune & Contact
Commune
PEYRATTE (79200)#
Identifiants
Identifiant
793S0793000385
Copié !
Historique
0793000385
Copié !
RNA
W793001373
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 793S
Observation : W793001373
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.