M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
mise à disposition à ses membres d'un ou plusieurs salariés liés au groupement par un contrat de travail. Le groupement ne peut effectuer que des opérations à but non lucratif.
@
Commune & Contact
Commune
AUBIGNE (79110)#
Identifiants
Identifiant
792P0792009014
Copié !
Historique
0792009014
Copié !
RNA
W792010007
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 792P
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.