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ASSOCIATION DE SURVEILLANCE D'ECOULEMENT DE L'EAU ET DE DEFENSE ET PROTECTION DU PATRIMOINE MAUZEEN

Activité

Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement

Projet porté

Veiller a l'entretien du parcours des rivieres, le mignon, la bretagne, le canal du mignon, ainsi que des dispositifs de regulation des niveaux et debits dependant du territoire de mauze

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

Adresse

MAUZE-SUR-LE-MIGNON (79210)

Historique

Les évènements marquants de l'association :

  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro d'identifiant

Identifiant de l'association : 792P0792006456

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0792006456

Nouvel identifiant

Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W792005172

Nouvel enregistrement

Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 792P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du registre : W792005172

Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)

Site web déclaré au registre : Aucun