M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Veiller a l'entretien du parcours des rivieres, le mignon, la bretagne, le canal du mignon, ainsi que des dispositifs de regulation des niveaux et debits dependant du territoire de mauze
@
Commune & Contact
Commune
MAUZE-SUR-LE-MIGNON (79210)#
Identifiants
Identifiant
792P0792006456
Copié !
Historique
0792006456
Copié !
RNA
W792005172
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 792P
Observation : W792005172
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.