Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
Demander le prolongement de la deviation de melle au dela du cd 950 au sud des usines rhone poulenc
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 792P0792006070
L'identifiant historique de l'association : 0792006070
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W792009837
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 792P
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Active (A)
Site web déclaré au registre : Aucun