M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Mettre à dispositon de ses membres des salariés liés à l'association par un contrat de travail dans le cadre de l'exploitation agricole telle que définie à l'article 1144 1er et 2ème du code rural et toute autre activité se rattachant directement ouindirectement à cet objet.
@
Commune & Contact
Commune
PECY (77970)#
Identifiants
Identifiant
773S0773003472
Copié !
Historique
0773003472
Copié !
RNA
W773006195
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 773S
Observation : W773006195
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.