Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
Mettre à dispositon de ses membres des salariés liés à l'association par un contrat de travail dans le cadre de l'exploitation agricole telle que définie à l'article 1144 1er et 2ème du code rural et toute autre activité se rattachant directement ouindirectement à cet objet.
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 773S0773003472
L'identifiant historique de l'association : 0773003472
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W773006195
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 773S
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W773006195
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun