Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
mise à disposition de ses membres, d'un ou de plusieurs salariés, liés à ce groupement par un contrat de travail ; convention collective de polyculture élevage de Seine-et-Marne du 12 février 1964 ;
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
conduite d'activités économiques - Les associations de ce domaine dans le département
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 772P0772014076
L'identifiant historique de l'association : 0772014076
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W772004206
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 772P
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W772004206
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun