M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
PRESERVER LE CADRE DE VIE, LES DROITS DE CHAQUE RIVERAIN ET LEUR PATRIMOINE PRIVE, DANS L'ENVIRONNEMENT IMMEDIAT DU FLEUVE : LA SEINE ; SE DOTER D'UN MOYEN D'INFORMATIONS POUR ACTIONS JURIDIQUES EN CAS D'AGRESSION OU D'ACCIDENT SURVENANT A UN INTRUS
@
Commune & Contact
Commune
MESNIL-SOUS-JUMIEGES (76480)#
Identifiants
Identifiant
763P0763018795
Copié !
Historique
0763018795
Copié !
RNA
W763018315
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 763P
Observation : W763018315
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.