Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
REPARTIR ENTRE SES MEMBRES LE TEMPS DE TRAVAIL D'UN OU PLUSIEURS SALARIES LIES AU GROUPEMENT PAR UN CONTRAT DE TRAVAIL
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 762S0762008587
L'identifiant historique de l'association : 0762008587
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W762005749
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 762S
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W762005749
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun