M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
REPARTIR ENTRE SES MEMBRES LE TEMPS DE TRAVAIL D'UN OU PLUSIEURS SALARIES LIES AU GROUPEMENT PAR UN CONTRAT DE TRAVAIL
@
Commune & Contact
Commune
GRAINVILLE-YMAUVILLE (76110)#
Identifiants
Identifiant
762S0762008587
Copié !
Historique
0762008587
Copié !
RNA
W762005749
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 762S
Observation : W762005749
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.