Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
PERMETTRE LA POURSUITE DE L'EXPLOITATION AGRICOLE E CAS D'EMPECHEMENT OU D'ABSENCE TEMPORAIRE DE L'EXPLOITANT EN METTANT A LA DISPOSITION DE CELUI CI UN REMPLACANT LIE AU DIT GROUPEMENT PAR UN CONTRAT DE TRAVAIL
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 762S0762008143
L'identifiant historique de l'association : 0762008143
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W762007301
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 762S
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W762007301
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun