M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
DEFENDRE DANS L'INTERET GENERAL LE CADRE DE VIE L'IDENTITE ET LA QUALITE DE VIE DE SANVIC SON ACTION EST ORIENTEE SUR LA GESTION LOCALE CONCERNANT ESSENTIELLEMENT L'URBANISME L'AMENAGEMENT ET L'EQUIPEMENT PUBLIC, L'OCCUPATION DES SOLS
@
Commune & Contact
Commune
(00000)#
Identifiants
Identifiant
762S0762007214
Copié !
Historique
0762007214
Copié !
RNA
W762010446
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 762S
Observation : W762010446
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.