M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
ACQUERIR ET EXPLOITER DES DROITS DE CHASSE SUR LES TERRITOIRES DU DOMAINE PUBLIC (ONF) OU DU DOMAINE PRIVE PAR BAIL OU LICENCE POUR UNE DUREE INDETERMINEE
@
Commune & Contact
Commune
TROUVILLE (76210)#
Identifiants
Identifiant
762S0762006974
Copié !
Historique
0762006974
Copié !
RNA
W762005988
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 762S
Observation : W762005988
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.