Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
ACQUERIR ET EXPLOITER DES DROITS DE CHASSE SUR LES TERRITOIRES DU DOMAINE PUBLIC (ONF) OU DU DOMAINE PRIVE PAR BAIL OU LICENCE POUR UNE DUREE INDETERMINEE
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 762S0762006974
L'identifiant historique de l'association : 0762006974
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W762005988
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 762S
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W762005988
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun