Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
GESTION ET ADMINISTRATION DE LA VOIE DU LOTISSEMENT JUSQU'AU CLASSEMENT EVENTUEL DE CELLE CI DANS LA VOIRIE COMMUNALE
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 762S0762006856
L'identifiant historique de l'association : 0762006856
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W762005869
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 762S
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W762005869
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun