Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
ASSURER LE VERSEMENT AUX AYANT DROITS DES INDEMNITES DE CONGES
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 762S0762000961
L'identifiant historique de l'association : 0762000961
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W762000785
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 762S
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Active (A)
Site web déclaré au registre : Aucun