M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
REPARTIR ENTRE SES MEMBRES LE TEMPS DE TRAVAIL D'UN OU PLUSIEURS SALARIES LIES AU GROUPEMENT PAR UN CONTRAT DE TRAVAIL
@
Commune & Contact
Commune
BELMESNIL (76590)#
Identifiants
Identifiant
761S0761006271
Copié !
Historique
0761006271
Copié !
RNA
W761009019
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 761S
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.