Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
PROPRIETE ET GESTION DE TOUS IMMEUBLES PAR VOIE DE LOCATION OU D'AFFECTATION Â DES OEUVRES CHARITABLES, EDUCATIVES, SOCIALES OU CULTURELLES, ET + PARTICULIEREMENT LA PROPRIETE DU CHATEAU ET DE LA FERME DE SMERMESNIL LOUES POUR LA + GRANDE PARTIE Â L'
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 761S0761002779
L'identifiant historique de l'association : 0761002779
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W761004369
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 761S
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W761004369
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun