Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
formation et recherche sur les prescriptions juridiques et les moyens de contrôle des systèmes de pensions en droit compare
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
interventions sociales - Les associations de ce domaine dans le département
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 751P00166185
L'identifiant historique de l'association : 00166185
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W751166185
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 751P
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W751166185
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun