Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
permettre aux syndicats de salaries et aux organisations d'employeurs representatifs dans le champ d'application de la convention collective nationale du sport
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
Sports, activités de plein air - Les associations de ce domaine dans le département
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 751P00157399
L'identifiant historique de l'association : 00157399
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W751157399
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 751P
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W751157399
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun