Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
regrouper les associations des divers pays du monde specialisees exclusivement ou partiellement dans l'étude du droit de l'urbanisme en vue de faciliter une meilleure connaissance de cette branche du droit
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
défense et amélioration du cadre de vie - Les associations de ce domaine dans le département
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 751P00136374
L'identifiant historique de l'association : 00136374
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W751136374
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 751P
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W751136374
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun