Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
collecter suivant la réglementation en vigueur auprès de toute entreprise assujettie la taxe d'apprentissage et redistribuer suivant la réglementation cette taxe aux écoles et institutions habilites
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
groupement d'achats, groupement d'entreprises - Les associations de ce domaine dans le département
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 751P00130307
L'identifiant historique de l'association : 00130307
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W751130307
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 751P
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W751130307
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun