Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
gérer en commun le personnel dont le statut restera regi par la convention collective nationale des institutions de retraite complémentaire et les accords d'entreprise en vigueur
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
services et établissements médico-sociaux - Les associations de ce domaine dans le département
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 751P00128344
L'identifiant historique de l'association : 00128344
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W751128344
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 751P
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W751128344
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun